La mise en œuvre du projet ainsi que les dépenses engagées et payées par chaque bénéficiaire ALCOTRA font l'objet d'un certain nombre de vérifications.

Tous les bénéficiaires sont soumis aux contrôles dits « de premier niveau » pour s’assurer que les dépenses déclarées sont conformes et éligibles.

Pour les bénéficiaires ALCOTRA, une externalisation des contrôles de premier niveau est prévue pour l’ensemble des partenaires : tous les bénéficiaires sélectionnent un contrôleur de premier niveau selon les modalités définies par les deux Etats membres (France et Italie).

Une fiche d’accompagnement « Contrôle de premier niveau » est donc établie en annexe du Manuel.

Cette fiche, après un rappel du cadre réglementaire et du glossaire, résume le système de contrôle de premier niveau du Programme. Le document décrit ensuite la procédure de sélection des contrôleurs établie pour les bénéficiaires français et celle en vigueur pour les Italiens, et fournit les coordonnées des interlocuteurs nationaux.

Dans les prochaines semaines, des réunions de formation sur le sujet seront organisées.

Téléchargez ICI (et dans la section Documents et ressources) les documents nécessaires pour la sélection des contrôleurs.